Dans cet article je vous explique comment appliquer un taux de TVA différent sur vos produits Prestashop en fonction d’un pays par rapport à l’adresse de livraison de votre client.
La TVA sur les ventes à l’étranger dans l’e-commerce
Normalement, lors de la vente d’un produit ou d’un service en France métropolitaine, la TVA française est appliquée, que l’acheteur soit une entreprise ou un particulier.
La situation se complique quand il s’agit de vendre à un client étranger. En fonction du pays du client, de votre chiffre d’affaires annuel, et du type de clientèle, la transaction peut être exemptée de TVA, soumise à l’autoliquidation, ou nécessiter l’application de la TVA française ou de celle du pays destinataire.
Il y aura également des différences selon que les clients soient B2B ou B2C, et selon le type de produits (services ou biens physiques).
Pour plus d’informations concernant votre entreprise, je vous recommande de consulter un professionnel en comptabilité ou de visiter des sites spécialisés.
Je vous invite aussi à lire mon article de blog : La comptabilité en e-commerce, tout ce que vous devez savoir !
Comment créer des taxes différentes par pays pour les produits Prestashop ?
Il est vrai que par défaut, nous appliquons une taxe à nos produits, généralement celle de notre propre pays. Cependant, il n’est pas possible de définir directement d’autres taux. Plusieurs étapes seront nécessaires pour appliquer la TVA du pays de destination de la vente.
Vérifiez les taxes installées dans votre back-office
Il vous suffit de vous rendre dans le menu International > Taxes et de vérifier si des taxes sont installées. Normalement, par défaut, la TVA française est déjà en place, mais il est possible que rien ne soit configuré si, par exemple, vous êtes en microentreprise et que vous n’appliquez pas la TVA.
Ensuite, vous devrez définir les taxes manquantes afin de pouvoir les importer lors de l’étape suivante.
Plus bas sur cette même page, vous pourrez définir des options de taxes dans votre PrestaShop. Je vous recommande d’appliquer les taxes en fonction de l’adresse de livraison du client. Le total des taxes du panier sera mis à jour uniquement si le client est connecté et que son adresse par défaut est liée au pays de livraison.
Importer une taxe d’un pays dans Prestashop
Admettons, vous souhaitez pouvoir taxer au taux en vigueur en Espagne. Vous allez donc dans le menu international > localisation et dans la partie “Import de pack de localisation“, cherchez le pays et déterminez les options que vous souhaitez importer. Dans cet exemple, on a surtout besoin des taxes*. Vous pouvez répéter le processus pour d’autres pays et même la France, si vous n’avez pas la TVA classique.
*Attention, les taxes sont calculées selon l’adresse de livraison ou de facturation. Par exemple, aux États-Unis, les taxes varient d’un état à l’autre, il est donc nécessaire d’importer ces informations afin que les clients puissent sélectionner l’état approprié lorsqu’ils créent leur adresse dans Prestashop.
Si vous retournez maintenant dans le menu “Taxes”, vous devriez voir apparaître de nouvelles entités, notamment les taux en vigueur en Espagne.
Comprendre les règles de TVA sur Prestashop
Dans le menu Taxes, vous trouverez un onglet nommé “Règles de taxes” en haut de la page. Cet onglet concerne en réalité des “groupes” qui permettent de regrouper différentes taxes. Ces groupes sont également créés suite à l’importation des taxes d’un pays.
Ainsi, pour la France, nous aurons par exemple le groupe “FR Taux standard (20%)”, qui regroupe les taxes habituelles. Dans le groupe “FR Taux réduit (5.5%)”, vous trouverez les taxes applicables à une TVA réduite.
Le nom de la règle n’a pas d’importance, il est surtout utile pour vous pour ranger les taxes.
Ces règles de taxes sont ensuite associées aux produits dans PrestaShop.
Associer un pays et une taxe à une règle
Mon groupe “FR Taux standard (20%)” est celui que j’utiliserai sur la majorité de mes produits. Vous pouvez cliquer sur “modifier cette règle” pour accéder à son édition.
L’objectif est d’associer à cette règle des pays avec un certain taux pour qu’elle s’applique lorsque le client choisit son adresse de livraison.
Ainsi, dans ma règle, je vais sélectionner l’Espagne, qui a également un taux de 20%, pour ajuster sa TVA.
Ensuite, nous allons modifier ce pays pour lui associer la règle de taxe “IVA ES 21%”, qui correspond à la TVA en Espagne.
Désormais, les produits associés à la règle de taxes “FR Taux standard (20%)” seront soumis à une TVA de 20% en France. Si l’adresse de livraison du client est en Espagne, la TVA appliquée au produit sera de 21%.
Résultat des taxes dans le panier
Plus haut dans l’article, vous pouvez voir sur ma capture d’écran que le produit est affiché à 15,48 € TTC avec le taux standard français.
Lorsque je suis dans le tunnel d’achat de PrestaShop, je crée une adresse de livraison en Espagne et la sélectionne. Le total du produit affiché à droite est alors ajusté pour appliquer le taux de TVA du pays.
Le Numéro d’identification fiscale dans les adresses
Selon le pays, un numéro d’identification fiscale doit être renseigné pour permettre la vérification des taxes dans PrestaShop. Notez que cette vérification n’est pas effectuée automatiquement, il s’agit simplement d’un champ texte que vous pouvez choisir de rendre visible ou non, et de rendre obligatoire ou non.
Pour cela, vous devez vous rendre dans International > Zones géographiques > Pays, sélectionner votre pays et gérer les champs associés à l’adresse.
Vérifiez automatiquement les numéros d’identification dans Prestashop
Comme je le mentionnais, par défaut, il s’agit d’un simple champ texte que l’on peut remplir librement. Par exemple, lors de mon test avec le panier, j’ai saisi des données arbitraires. Si vous souhaitez vérifier automatiquement les numéros NIE, DNI, CIF et NIF dans PrestaShop, vous aurez besoin d’un module spécifique.
Vous trouverez ce module sur la marketplace PrestaShop Addons : DNI/NIF/NIE/CIF Verificator, qui va vous permettre d’automatiser la vérification.
Clients B2C sur PrestaShop et le numéro de TVA européen
Si vous gérez des groupes de clients, notamment des professionnels, sur votre boutique PrestaShop, vous pouvez vérifier leur numéro de TVA. Cette vérification permet également de gérer les taxes de manière appropriée pour les entreprises, en exemptant de taxes les numéros de TVA intracommunautaires valides.
Vous pouvez aussi gérer ce champ dans chaque pays comme on a vu un peu plus haut avec le DNI.
Automatisez la validation du numéro de TVA Européen sur Prestashop grâce à un module :
PrestaShop vous permet de gérer toutes les taxes en natif mais…
Il existe très peu de CMS offrant autant de possibilités de personnalisation en e-commerce, surtout en open source. Certes, cela nécessite de nombreux réglages, mais une fois configuré, il n’y a plus besoin d’y toucher. Il est crucial de tester différents scénarios dans le panier pour vérifier que vos paramètres fonctionnent correctement.
Concernant les règles de TVA à appliquer selon votre activité, je vous recommande vivement de consulter un expert-comptable, surtout pour la vente à l’international. Vous devrez adapter les taxes de vos produits en fonction du statut de votre entreprise.
